Réglementation :

Droit de base :

25 jours ouvrés pour un agent à temps complet, idem pour un agent à temps partiel.

Congé supplémentaire pour HORS PERIODE :

-          +1 jours si agent prend 3 à 5 jours ouvrés de CA, continus ou discontinus, entre octobre et mai.

-          +2 jours si 6 jours ouvrés de CA minimum, continus ou discontinus, entre octobre  et mai.

Paramétrage ENTITE

L’activation de la détection du droit aux hors périodes dans PLANICIEL, se fait via le menu : Paramètres/Entités, onglet : Congés.

Pour activer cette fonctionnalité, précisez le mois de début : 05 (mai) et le mois de fin : 10 (octobre) de la période dite pleine.

Si vous ne souhaitez pas l’activer et donner systématiquement les 2 HP à tous les agents, alors précisez pour le mois de début : 01 (janvier) et pour le mois de fin : 12 (décembre). Ensuite, indiquez : 27, au « nb de jours de CA à prendre » (25CA+2HP).

Paramétrage PLAN4.INI

Si vous activez la gestion des hors périodes dans PLANICIEL, alors celui-ci s’appuiera par défaut sur la législation.

Vous pouvez cependant modifier les conditions d’attribution du droit aux hors périodes, via le menu : Options/Paramètres/Plan4.ini, onglet : Congés annuels.

1 – Paramétrage détection droit aux hors périodes.

Par défaut, la détection du droit à :

-          1 HP si l’agent a au minimum 3 CA posés entre octobre et mai

-          2 HP si l’agent a au minimum 6 CA posés entre octobre et mai

Suivant votre convention collective, vous pouvez avoir besoin de modifier ce paramétrage.

2 – Paramétrage des codes positions donnant droit aux HP.

Si aucun code n’est précisé alors PLANICIEL prendra en compte uniquement les congés annuels de l’année en cour pour calculer le droit aux HP.

A partir du moment, où vous précisez un code, il faut préciser alors tous les codes ouvrant droit aux HP. (exemple de saisie : « CA;Ca;HP;hp»).

3 – Paramétrage prenant en compte les CA antérieur dans le calcul du droit aux HP.

Par défaut, les CA antérieurs ne sont pas pris en compte dans le calcul du droit aux HP.

Même si vous précisez le code horaire correspondant aux congés annuels n-1 dans le paramétrage précédent, ceux-ci ne seront pas pris en compte.

Pour spécifier que les CA des années antérieures génèrent du hors périodes, cochez « OUI ».

Précisez alors les valeurs souhaitées et cliquer sur [Modifier], sinon votre paramétrage ne sera pas enregistré.

Ø  Menu : Paramètres/Agents

Sélectionner la fiche de l’agent pouvant prétendre aux congés bonifiés.

Ø  Menu : Paramètres/Horaires

Ajouter le code horaire « CB » pour les congés bonifiés comme indiqué ci-dessous.

Ø  Placement des congés bonifiés au planning

Une fois le paramétrage mis en place, placer les congés bonifiés au planning en utilisant le bouton avec le palmier (« Placement de CA du au »).

1/ Sélectionner le code du congé : « CB »

2/ Sélectionner le type du congé : « Bonifié »

3/ Indiquer la période de 65 jours.

4/ Cliquer sur le bouton [Ajouter]. La période correspondant au congé bonifié s’affiche dans la liste des périodes de congés à poser au planning.

5/ Décocher : « Garder les positions actuelles de repos hebdomadaires «  et « Mettre un récupérateur de férié sur les jours fériés ».

6/ Cliquer sur le bouton [Valider le placement des congés au planning ».

 L’agent dépasse ses droits à congés (car à 0), vous aurez donc le message d’avertissement suivant :

Répondre « Oui ».

Une fois les « CB » posés au planning, ouvrir la gestion des congés, via le menu : Agents/Gestion des congés.

 La fenêtre indique que l’agent a posé 46 « CB ». Mettre à jour le droit en conséquence, en cliquant sur le bouton [Ca à prendre annéee en cours].

Remarques :

-       Si le nombre de CA à prendre année en cours a été initialisé à 65, alors rectifier ce droit une fois les « CB » posés au planning.