COMPTEURS D.I.F.

La mise en place du compteur D.I.F. dans Planiciel® s’appuie sur le décret N° 2008-824 du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière.

Vous devez disposer au minimum de la mise à jour de novembre 2009 pour pouvoir gérer les compteurs DIF.

Paramétrage du D.I.F.

Ce paramétrage est automatiquement renseigné lors du 1er démarrage de Planiciel®, après l’installation de la mise à jour.

Planiciel® permet néanmoins de modifier ce paramétrage, via le menu « Options/Paramètres/Plan4.ini », onglet : « CET / DIF ».

Paramétrage minimum requis

Pour pouvoir utiliser les heures acquises au titre du DIF, il est nécessaire de créer la nature position « FI » - travaillée, via le menu « Paramètres/Nature des positions ».

Ensuite, il faut créer les codes horaires correspondants aux formations entrant dans le cadre du D.I.F., via le menu « Paramètres/Horaires ». Ils seront de type « FI » et le temps travaillé sera renseigné.

Il ne reste plus qu’à initialiser les compteurs D.I.F. des agents, via le menu « Validation/Arrêtés des compteurs/Gestion des compteurs D.I.F. ».

Gestion des compteurs D.I.F.

Accessible à partir du menu « Validation/Arrêtés des compteurs/Gestion des compteurs D.I.F. », il permet de gérer les compteurs D.I.F. des agents.

Si les compteurs D.I.F. n’ont pas été initialisés, la fenêtre apparaîtra sous cet aspect :

Cliquer sur le bouton [initialiser les compteurs DIF] pour les initialiser.

Une fois le traitement effectué, un message d’alerte s’affichera :

La gestion des compteurs D.I.F. s’affiche ainsi une fois l’initialisation effectuée :

1 Sélectionner une année. 2 Sélectionner un ou plusieurs services. 3 Possibilité d’afficher uniquement les agents ayant utilisés leur droit au DIF (ligne rouge). 4 Sélectionner une ligne et faites 5 [Modifier], pour modifier soit les droits acquis, les droits utilisés ou le commentaire.

Une fois les modifications effectuées, cliquer sur [Sortir de la modification] pour faire disparaître la zone de saisie.

**************************** Informations complémentaires ************************************

La mise à jour des compteurs D.I.F. s’effectue lors de l’arrêt des compteurs. Toutefois, Planiciel® permet de les modifier manuellement. A chaque modification du compteur D.I.F., la zone de commentaire est alimentée et permet ainsi d’avoir un historique des mouvements effectués.

Principe de fonctionnement :

Sur une année, un agent aura une seule ligne à son nom, correspondant au droit acquis au 31/12 de l’année sélectionnée. Cependant, une 2^nd ligne peut être présente si l’agent utilise ses droits à la formation sur la dite année. La ligne sera alors affichée en rouge.

Un agent ayant utilisé ses droits par anticipation aura un montant dans la colonne des droits acquis en négatif. Tant qu’il n’aura pas rendu ses heures, il ne pourra pas prétendre à des formations dans le cadre du DIF.

Pour l’agent BOUHAMIDI Dominique, ci-dessus, celui-ci a acquis au 31/12/08 : 30h. L’administrateur « TestA » a indiqué que cet agent utilise 20h sur 2008 (année sélectionnée). Planiciel® met automatiquement à jour la ligne concernant les droits acquis au 31/12/2008 : 30h => 10h, et affiche une nouvelle ligne en rouge pour les droits utilisés. L’agent ne peut pas utiliser plus de 20h sur 2008, car au 1^er janvier 2008, ses droits acquis sont de 10h (acquis au 31/12/2007). Planiciel® passe donc les droits acquis à -10h (10h acquis-20h utilisés).

Lors de la saisie des droits acquis, Planiciel® contrôle si le montant indiqué n’est pas supérieur au droit auquel l’agent peut prétendre au 31 Décembre de l’année sélectionnée en fonction de la législation. Un message d’alerte s’affichera si c’est le cas :

Lors de la saisie des droits utilisés, Planiciel® contrôle si le montant indiqué n’est pas supérieur au droit auquel l’agent peut prétendre au 1^er janvier de l’année sélectionnée, c’est-à-dire acquis au 31 Décembre de l’année précédente de celle sélectionnée. Un message d’alerte s’affichera si c’est le cas :

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Deux impressions sont possibles à partir de cette fenêtre :

	Permet d’imprimer les données affichées dans le tableau.
	Permet d’imprimer l’historique du compteur D.I.F. du ou des agents sélectionnés.

Compteur D.I.F réel

Accessible depuis les menus « Agents/Compteur D.I.F », le compteur D.I.F permet d’avoir pour une période donnée (du 1er janvier de l’année en cour à la date choisie), l’état réel des droits individuels à la formation d’un agent, c’est-à-dire :

les droits acquis au 01/01 de l’année en cour

les droits utilisés sur la période indiquée

les droits pris par anticipation

le solde réel du compteur à la date indiqué

Attention !! Les droits acquis sur une année seront calculés et validés une fois l’année écoulé, au moment de l’arrêt du compteur. Les heures de formation pris au compte du D.I.F. (code horaire de type FI), seront alors déduites, les droits pris par anticipation calculés, et ensuite, les droits acquis sur l’année crédités.

. Si les compteurs D.I.F. n’ont pas été initialisés au préalable, alors le message d’alerte suivant s’affichera :

Sinon, la fenêtre du compteur s’affichera :

Si l’agent dépasse les droits auxquels il peut prétendre, alors les droits utilisés apparaîtront en rouge.

Compteur agent

Planiciel® permet de visualiser l’historique du compteur D.I.F. d’un agent à partir de son compteur.